Comprendre le Rejet des Transferts SWIFT et Comment le Réexpédier Correctement

RJCT - est l'un des 3 principaux codes de statut d'un paiement SWIFT. C'est une abréviation de Rejeté - pour une raison quelconque, l'une des banques de la chaîne a décidé que ce paiement ne peut pas être exécuté et doit être renvoyé à l'expéditeur. Dans cet article, nous aborderons les questions clés concernant le code de statut RJCT.

Pourquoi mon transfert SWIFT a-t-il été rejeté ?

Il existe différentes raisons pour lesquelles des virements internationaux ont été rejetés. Les plus courantes :

Mauvais numéro de compte ou nom du bénéficiaire. Dans certains cas, une adresse incorrecte peut également conduire à un rejet.
Détails insuffisants dans le motif du paiement. Les banques se fient aux détails du paiement pour procéder à un premier filtrage de la transaction.
Exigences spécifiques au pays pour le paiement SWIFT non respectées. Certains pays, comme les Émirats Arabes Unis, exigent la mention d'un code de motif dans les détails du paiement SWIFT.
Échec d'acheminement : mauvais détails de la banque correspondante fournis par l'expéditeur ou le correspondant de la banque de l'expéditeur n'a pas été en mesure de créer un chemin automatiquement.
Politique interne de la banque : géographie à haut risque, banque de l'expéditeur douteuse, risque élevé de violation des sanctions.

En règle générale, la banque renvoie une courte raison du rejet que l'expéditeur peut vérifier avec sa banque. Cependant, la plupart du temps, peu de détails sont fournis, par exemple : « politique », ou, pire encore, cela ne correspond pas réellement à la véritable raison de ce qui s'est passé.

Codes de motif RJCT : que signifient MS03, AC01 et les autres

Lorsqu'une banque rejette un paiement, le statut RJCT s'accompagne généralement d'un code de motif issu du jeu de codes externes ISO 20022. Ces mêmes codes à quatre caractères circulent dans le message de statut pacs.002 échangé entre banques et dans le suivi SWIFT GPI. Le code est censé indiquer pourquoi le paiement a été retourné, mais celui que vous rencontrerez le plus souvent, MS03, signifie que la banque n'a précisé aucun motif. Considérez le code comme un point de départ, pas comme une explication complète.

Voici les codes de motif que vous êtes le plus susceptible de rencontrer sur un paiement transfrontalier rejeté, regroupés selon la nature du problème.

Motif non précisé

Code	Signification
MS03	Motif non précisé par la banque. Le code le plus courant sur un virement rejeté : le paiement a été refusé mais aucune cause n'a été indiquée.
MS02	Motif non précisé par le client à l'origine du paiement.
NARR	Le motif est rédigé en texte libre dans le message plutôt que sous forme de code.

Problèmes de compte et de bénéficiaire

Code	Signification
AC01	Numéro de compte incorrect. Le numéro de compte ou l'IBAN du bénéficiaire est erroné ou n'existe pas.
AC02	Le numéro de compte de l'expéditeur (débiteur) est invalide ou manquant.
AC03	Le numéro de compte du bénéficiaire (créancier) est invalide ou manquant.
AC04	Compte clôturé. Le compte du bénéficiaire a été fermé.
AC06	Compte bloqué. Le compte du bénéficiaire est bloqué et ne peut pas recevoir le paiement.
AC07	Le numéro de compte du bénéficiaire a été fermé.
BE01	Le nom du bénéficiaire ne correspond pas au numéro de compte enregistré dans les dossiers de la banque.
BE04	L'adresse du bénéficiaire requise pour le paiement est manquante ou incorrecte.
BE06	Le bénéficiaire n'est pas connu auprès de la banque indiquée ou n'existe plus.
BE07	L'adresse de l'expéditeur requise pour le paiement est manquante ou incorrecte.

Problèmes de banque et d'acheminement (BIC)

Code	Signification
RC01	Le code d'identification de la banque (BIC) a un format incorrect.
RC02	L'identifiant de la banque (BIC) est invalide ou manquant.
RC03	Le BIC de la banque de l'expéditeur est invalide ou manquant.
RC04	Le BIC de la banque du bénéficiaire est invalide ou manquant.
CNOR	La banque du bénéficiaire n'est pas enregistrée sous ce BIC dans le système de compensation.
DNOR	La banque de l'expéditeur n'est pas enregistrée sous ce BIC dans le système de compensation.

Montant et devise

Code	Signification
AM02	Le montant dépasse le maximum autorisé.
AM03	La devise n'est pas acceptée sur cet itinéraire ou dans cet accord.
AM04	Fonds insuffisants pour couvrir le paiement.
AM05	Duplication. Le paiement est un doublon d'un envoi déjà effectué.
AM09	Montant erroné. Le montant reçu ne correspond pas au montant attendu.

Conformité, réglementation et délais

Code	Signification
RR01	Le compte ou l'identification de l'expéditeur exigé par la réglementation est manquant.
RR02	Le nom ou l'adresse de l'expéditeur exigé par la réglementation est manquant.
RR03	Le nom ou l'adresse du bénéficiaire exigé par la réglementation est manquant.
RR04	Motif réglementaire. Le paiement enfreint une règle de conformité, de sanctions ou de déclaration.
AG01	Transaction interdite. Ce type de transaction n'est pas autorisé sur le compte.
DT01	Date invalide. La date de valeur ou de règlement demandée est erronée ou manquante.
TM01	Le paiement est arrivé après l'heure limite quotidienne de la banque.
FF01	Le format du message est incomplet ou invalide.

Les rejets liés aux sanctions et à la conformité s'annoncent rarement en tant que tels. Une banque qui bloque un paiement pour un motif de conformité renverra généralement RR04, NARR ou un simple MS03 plutôt que d'expliciter le problème. Si un paiement à destination ou en provenance d'un pays à haut risque est rejeté avec l'un de ces codes, contactez directement votre banque plutôt que de renvoyer le paiement, et consultez notre guide sur les transactions bloquées par l'OFAC.

Le paiement changera-t-il de statut après RJCT ?

Cela dépend. Si vous suivez votre paiement avec Ohmyfin, il arrive que vous voyiez le statut revenir à ACSP à mesure que l'argent revient, et il arrive qu'il reste sur RJCT tout du long. Dans tous les cas, ce qui compte est ceci : sauf si le paiement a été bloqué par OFAC, OFSI ou un blocage réglementaire similaire, ce qui est très rare, il retourne automatiquement à l'expéditeur. Vous n'avez rien à faire pour déclencher le retour.

La plupart du temps, les fonds reviennent en l'espace d'une semaine. Dans les cas difficiles, cela peut prendre jusqu'à un mois à partir de la date du virement initial, alors veuillez être patient. Si un mois complet s'est écoulé et que le paiement n'est toujours pas revenu, demandez à votre banque de lancer une enquête de paiement.

Une exception à garder à l'esprit : si le paiement a été envoyé sous forme de virement de banque à banque utilisant MT202 (pacs.009) avec une couverture séparée, les deux volets doivent être annulés pour le récupérer, l'instruction de paiement et la couverture. Si un seul des deux est rappelé, l'argent reste bloqué entre les banques correspondantes.

Quelle banque a rejeté un paiement ?

Si la banque de l'expéditeur est un participant SWIFT GPI, l'expéditeur peut demander à sa banque de fournir un suivi SWIFT GPI détaillé du paiement. Il contient des informations sur toute la chaîne et quelle banque en particulier a rejeté le paiement.

Si vous suivez votre paiement via TrackMySwift, c'est un peu plus difficile. La plupart du temps, vous avez trois suspects :

la banque correspondante de l'expéditeur
la banque correspondante du destinataire
la banque du destinataire.

Dans le cas où le traqueur vous montre des détails d'une banque en particulier (il vous indiquera laquelle), vous pouvez comprendre si elle a bien été franchie ou non.

Dans le cas où le traqueur ne montre aucun détail, votre seule option est de communiquer avec les banques : l'expéditeur peut demander à sa banque, le destinataire peut demander à sa banque.

Comment renvoyer correctement votre paiement ?

Vérifiez les détails du bénéficiaire et assurez-vous de renseigner correctement le numéro de compte, le nom et l'adresse. Ils doivent correspondre à 100% aux détails que la banque du bénéficiaire a en dossier.

Indiquez les détails de votre paiement. MARCHANDISES ou N° FACT n'est pas suffisant dans un monde moderne de conformité. La banque doit être sûre qu'il s'agit d'un paiement légitime. Aidez-les. Exemples de détails de paiement appropriés :

PIÈCES DÉTACHÉES POUR AUTO. N° FACT, 2023-10-11, N° CONTRAT
PAIEMENT POUR APPARTEMENT. POUR UTILISATION PERSO. N° CONTRAT

Changez la banque correspondante du bénéficiaire. Souvent, les banques ont plus d'une banque correspondante pour une devise sélectionnée. Trouvez la liste des banques correspondantes et ajustez l'itinéraire.

Changez la devise. Habituellement, lorsque vous changez la devise (de l'EUR à l'USD, par exemple), vous changez l'ensemble de la chaîne de paiement. Idéalement, vous avez besoin du chemin le plus court d'un expéditeur à un bénéficiaire.

Convertissez votre paiement international en un paiement local. Certains prestataires fintech proposent la compensation et le règlement local : vous rechargez dans une devise et payez dans une autre via des rails locaux, de sorte que les fonds ne passent jamais par SWIFT et qu'aucune banque correspondante n'est impliquée. Lorsqu'un tel itinéraire existe, il est souvent plus rapide et moins coûteux que de corriger le virement.

Pas sûr de savoir laquelle de ces solutions aidera le plus votre paiement ? Planifiez-le avec Ohm, notre assistant IA. Ohm s'appuie sur des données bancaires réelles, les règles des paiements transfrontaliers et des statistiques de paiement pour vous indiquer l'action qui apportera le plus de valeur à votre cas précis, qu'il s'agisse de corriger un détail, de changer de devise, de changer de banque correspondante ou de contourner SWIFT.